BUDGET PRIMITIF 2025

  Séance du 15/01/2025 - Vote du Budget Primitif 2025 et autorisation de virement de crédit entre chapitre au titre de la fongibilité

  Séance du 15/01/2025 - Dossier de DUP - Site des Poux en vue d'une exploration

  Séance du 15/01/2025 - Pourvoie en cassation - Canal Domanial de Ventavon

  Séance du 27/02/2025 Décision modificative n°1 au budget 2025 pour équilibre section investissement

  Séance du 27/02/2025 Vote du Compte Financier Unique 2024 (CFU) - Remplace le compte Administratif et Compte de Gestion

  Séance du 27/02/2025 Autorisation de recourir aux services d'avocats et procéder aux règlements d'honoraires

  Séance du 27/02/2025 Préparation de l'Assemblée des Propriétaires 2025

  Séance du 27/02/2025 Affectation des résultats de l'exercice 2024 à la suite du vote du Compte Financier Unique

  Séance du 5/06/2025 Remboursement des frais au Directeur

  Séance du 5/06/2025 Élection du Président et Vice-Président

  Séance du 5/06/2025 Commission d'appel d'offres

  Séance du 5/06/2025 Décision Modificative n°2 au budget 2025

  Séance du 5/06/2025 Mise en non-valeur de redevances irrécouvrable

  Séance du 14/10/2025 Choix du mode de consultation pour la sécurisation et la configuration des points de livraison d'eau type VBZ sur le secteur de St Tropez et constitution d'un stock pour 5 ans

  Séance du 14/10/2025 Choix du mode de consultation pour l'achat et la pose d'un moteur électrique et d'un moteur de secours pour les stations des Empeygnées et St Martin

  Séance du 14/10/2025 Demande de financement auprès de l'État Ministère de l'Agriculture - Renouvellement et/ou pose de compteurs et sorties de bornes d'irrigation agricole

  Séance du 14/10/2025 Régularisation administrative de la prise d'eau des Prayaous

  Séance du 14/10/2025 Autorisation d'ester en justice dans le dossier des désordres sur les racks de rangement du bâtiment des Prayaous en commune de Sisteron - Remboursement des frais engagés par l'ASA pour la mise en conformité des racks de rangement

  Séance du 14/10/2025 Validation de la promesse relative au foncier intervenue avec la famille MORAN - terrain sur le site du barrage des Poux

  Séance du 14/10/2025 Décision Modificative n°3 au budget 2025

  Séance du 14/10/2025 Remboursement des frais engagés par le Directeur

  Séance du 27/11/2025 Vote des rôles 2025

  Séance du 27/11/2025 Marché rendu infructueux pour le lot n°1 - Pièces spéciales et joints d'étanchéité relatif à une consultation sur l'acquisition de fournitures pour la sécurisation et configuration technique des points de livraison sur le secteur de Sisteron et Valernes en rive gauche de la Durance

  Séance du 27/11/2025 Mise en non-valeur de redevances irrécouvrables