Budget Primitif 2026

Séance du 27/01/2026 - Remboursement des frais avancés par le Directeur de l'ASA dans le cadre de ses fonctions

Séance du 27/01/2026 - Vote du Budget Primitif 2026 et autorisation de virement de crédit entre chapitre au titre de la fongibilité

Séance du 27/01/2026 - Demande de financement auprès du Conseil Départemental des Hautes Alpes - Renouvellement et/ou pose de compteurs et sorties de bornes d'irrigation agricoles

Séance du 21/04/2026 - Vote du Compte Financier Unique 2025 (CFU)

Séance du 21/04/2026 - Vote du Budget Supplémentaire 2026 pour affecter les résultats 2025

Séance du 21/04/2026 - Vote des nouveaux seuils des marchés de fournitures, travaux et services

Séance du 21/04/2026 - Remboursement par anticipation d'un prêt souscrit en 2023 pour l'acquisition d'un nouveau transformateur à la station Mississipi

Séance du 21/04/2026 - Décision d'ester en justice pour le Président contre le recours déposé par l'assureur de l'entreprise BOREY suite aux désordres du bâtiment des Prayaous

Séance du 21/04/2026 - Décision d'ester en justice pour le Président dans le dossier des droits d'eau, suite au jugement de la Cour d'Appel de Marseille le 03/02/2026

Séance du 21/04/2026 - Proposition de remplacement des cellules, armoires de puissance et armoires de courant faible sur la station des Empeygnées

Séance du 21/04/2026 - Choix du mode de consultation pour le remplacement des cellules, armoires de puissance et amoires de courant faible sur la station des Empeygnées

Séance du 24/06/2026 - Remboursement des frais avancés par le Directeur dans le cadre de ses fonctions

Séance du 24/06/26 - Projet d'aménagement au lieu-dit Mississipi en commune de Monétier, comprenant notamment le bâtiment de stockage, locaux pour le personnel

Séance du 24/06/2026 - Mise au vote d'une Décision Modificative au budget 2026

Séance du 24/06/2026 - Choix du mode de consultation en vue du renouvellement du prochain marché de l'énergie

A découvrir aussi :

Conseil syndical Conseil syndical Comptabilité 2023 Comptabilité 2024 Assemblées des propriétaires 2025 Comptabilité 2026

ASA Canal de Ventavon St Tropez - 2 Avenue Lesdiguières 05000 GAP - -

Profil LinkedIn

Mentions légales et confidentialité Sommaire
N° Siret : 200 040 335 00024