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Budget Primitif 2026

Séance du 27/01/2026 - Remboursement des frais avancés par le Directeur de l'ASA dans le cadre de ses fonctions

Séance du 27/01/2026 - Vote du Budget Primitif 2026 et autorisation de virement de crédit entre chapitre au titre de la fongibilité

Séance du 27/01/2026 - Demande de financement auprès du Conseil Départemental des Hautes Alpes - Renouvellement et/ou pose de compteurs et sorties de bornes d'irrigation agricoles

Séance du 21/04/2026 - Vote du Compte Financier Unique 2025 (CFU)

Séance du 21/04/2026 - Vote du Budget Supplémentaire 2026 pour affecter les résultats 2025

Séance du 21/04/2026 - Vote des nouveaux seuils des marchés de fournitures, travaux et services

Séance du 21/04/2026 - Remboursement par anticipation d'un prêt souscrit en 2023 pour l'acquisition d'un nouveau transformateur à la station Mississipi

Séance du 21/04/2026 - Décision d'ester en justice pour le Président contre le recours déposé par l'assureur de l'entreprise BOREY suite aux désordres du bâtiment des Prayaous

Séance du 21/04/2026 - Décision d'ester en justice pour le Président dans le dossier des droits d'eau, suite au jugement de la Cour d'Appel de Marseille le 03/02/2026

Séance du 21/04/2026 - Proposition de remplacement des cellules, armoires de puissance et armoires de courant faible sur la station des Empeygnées

Séance du 21/04/2026 - Choix du mode de consultation pour le remplacement des cellules, armoires de puissance et armoires de courant faible sur la station des Empeygnées

Séance du 24/06/2026 - Remboursement des frais avancés par le Directeur dans le cadre de ses fonctions

Séance du 24/06/2026 - Projet d'aménagement au lieu-dit Mississipi en commune de Monétier, comprenant notamment le bâtiment de stockage, locaux pour le personnel

Séance du 24/06/2026 - Mise au vote d'une Décision Modificative au budget 2026

Séance du 24/06/2026 - Choix du mode de consultation en vue du renouvellement du prochain marché de l'énergie

Séeance du 16/09/2026 - Choix du mode de consultation pour le renouvellement des pompes, moteurs et groupes électropompes

Séance du 16/09/2026 - Achat de canalisations fonte en remplacement des canalisations amiante-ciment défectueuses - Commune de Sisteron, lieu-dit St Jérôme et Plan d'Entrays

Séance du 16/09/2026 - Approbation d'une convention avec le Conseil Départementale des Hautes-Alpes - Aménagement routier du Carrefour des Pêcheurs en commune de Jarjayes

Séance du 16/09/2026 - Réserve des Buissons en commune d'Upaix - Choix du mode de consultation pour réaliser les travaux

Séance du 16/09/2026 - Désignation de l'architecte en charge de la maîtrise d'œuvre et des travaux du bâtiment de Monétier - Mississipi - Lot n°1 et 2

Séance du 16/09/2026 - Autorisation d'achat de terrains en nature de sol zones humides - Stock foncier à des fins de compensation

Séance du 16/09/2026 - Mise au vote de la Décision Modificative n°2 au Budget 2026

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